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La validité d'une ordonnance délivrée par un professionnel de santé varie selon la prescription. En fonction de la nature du médicament, des annotations du médecin, qu'il s'agisse d'une prescription de lunettes ou de prise de sang, une ordonnance peut ne pas être acceptée si elle est présentée trop tard.
Validité d'une ordonnance de médicaments
Une ordonnance valide de médicaments doit comporter :
- Le nom, les coordonnées et la signature du médecin prescripteur,
- La date,
- Le nom du patient,
- La liste des médicaments prescrits ainsi que leur posologie : dose, nombre de prises par jour et durée de traitement.
Les médicaments pris en charge à 100 % par la sécurité sociale, dans le cadre des soins ALD (affections de longue durée), doivent être prescrits sur une ordonnance dite « bi-zone ». La partie supérieure concerne les soins ALD, la partie inférieure les médicaments sans rapport, remboursés en partie par la Sécurité sociale, en partie par la mutuelle (proportion variant selon les médicaments).
L'original de l'ordonnance doit être présenté au pharmacien, qui indiquera dessus la date de délivrance, la quantité de médicaments délivrés, le montant total des médicaments délivrés et la part prise en charge par l'Assurance Maladie. Depuis l'avènement de l'informatisation, le pharmacien scanne l'ordonnance et il n'est donc plus nécessaire de l'avoir en double exemplaire. En général, elle est valable trois mois maximum après la date de prescription. Au-delà de cette date, le pharmacien ne pourra plus délivrer les médicaments.
Dans le cadre d'un traitement chronique, le médecin peut préciser la notion « à renouveler » ou « QSP » qui signifie « quantité suffisante pour ». L'ordonnance est alors valable pour 6 mois, 12 mois, selon la décision du médecin, sous réserve que la première délivrance se soit faite dans les trois premiers mois de la prescription, puis que les médicaments soient récupérés à la pharmacie à intervalles réguliers (en général de trois mois).
Un pharmacien peut délivrer des médicaments d'un traitement chronique si l'ordonnance a expiré sous conditions, pour éviter tout risque pour la santé. Mais cela reste à l'appréciation du pharmacien et doit rester exceptionnel. Il peut aussi donner les contraceptifs oraux si l'ordonnance a moins d'un an.
Bon à savoir : le décret n° 2021-685 du 28 mai 2021 crée le statut de pharmacien correspondant, désigné comme tel auprès de l'assurance maladie. En coordination avec le médecin traitant, le pharmacien correspondant est autorisé à renouveler périodiquement des traitements d'une maladie de longue durée, et à ajuster, si besoin, leur posologie.
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Durée réduite de validité d'une ordonnance pour certains médicaments
Dans certains cas particuliers (médicaments stupéfiants, anxiolytiques, somnifères), l'ordonnance ne peut être acceptée par le pharmacien que si elle est présentée dans les 3 jours après la date de prescription. De plus, le médecin a l'obligation de limiter la durée de sa prescription, pour des raisons de santé publique. Cela concerne :
- Les anxiolytiques : 12 semaines,
- Les somnifères : 4 semaines,
- Les stupéfiants (médicaments de substitution à la drogue, pour éviter les phénomènes de manque, morphine) : 7, 14 ou 28 jours selon le médecin. Ces prescriptions doivent être effectuées sur une ordonnance sécurisée (présence d'un double carré où inscrire le nombre de substances prescrites) et écrites à la main.
Validité d'une ordonnance de lunettes
Depuis octobre 2016, la durée de validité d'une ordonnance pour lunettes de vue ou pour lentilles correctrices varie selon l'âge du bénéficiaire. Elle est, sauf mention contraire de l'ophtalmologue, de :
- 1 an pour les enfants de moins de 16 ans,
- 5 ans pour les adultes de 16 à 42 ans (3 ans en cas de lentilles de contact),
- 3 ans pour les adultes de plus de 42 ans.
Une prescription médicale est nécessaire pour la première délivrance de verres progressifs corrigeant une presbytie, afin de pouvoir effectuer un bilan oculaire.
À noter : en cas de perte ou de bris de lunettes correctrices, l'opticien peut délivrer de nouvelles lunettes sans ordonnance, mais en général une copie de l'ordonnance d'origine est nécessaire pour un renouvellement.
Validité d'une ordonnance d'un examen médical
Pour les ordonnances de soins infirmiers, de kinésithérapie, de radiographie ou de prise de sang, aucun texte de loi ne fixe le délai de réalisation de la prescription. Cependant, les laboratoires ont défini que pour une prise de sang, l'ordonnance est valable un an, en général pour un seul prélèvement, sauf mention contraire du médecin.
De plus, si le délai entre la prescription et le soin est trop long, cela peut entraîner un éventuel refus de remboursement par la Sécurité sociale.